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Google condamné en Allemagne pour violation du copyright

La Cour régionale de Hambourg (Allemagne) a condamné lundi 13 octobre 2008, à deux reprises, Google pour violation du copyright, indique une dépêche de l’agence Bloomberg. Les vignettes qu’utilise le moteur de recherche pour signaler les photos sont dans le collimateur. Google fera appel de ce jugement.

L’argumentation de la cour est juridiquement impeccable : le fait d’utiliser « des photos sous forme de vignette ne crée pas un nouveau travail », explique-t-elle, ce qui aurait pu justifier de les utiliser sans autorisation et « peu importe que la vignette soit beaucoup plus petite que l’image originale et soit disponible en basse définition ».
Les journaux belges ont aussi gagné contre Google…
Cette affaire rappelle celle qui continue d’opposer Copiepresse, l’association gérant les questions des droits d’auteur des journaux belges, à Google news. Copiepresse avait également gagné son procès en 2006, ce qui avait conduit Google a retirer « les articles, photos et graphiques appartenant aux éditeurs belges de presse quotidienne francophone, sous peine d’une astreinte journalière de 1 million d’euros », comme l‘expliquait à l’époque le site Euractiv.com.
Résultat, depuis Google ce jugement a retiré, à 3 exceptions près (Le Vif/L’Express, RTL info.be et 7sur7) tous les extraits d’article de tous les journaux belges, ce qui rend à l’évidence Google.news.be, beaucoup moins attractif. 
… mais c’est une victoire à la Pyrrhus
Mais la décision de Google ne satisfait pas non plus Copiepresse, qui a décidé de lancer en mai 2008, une action en dommages et intérêts à l’encontre du moteur de recherche. Car pour les journaux belges le fait de ne plus être référencés dans Google.news représente une perte sèche en terme de trafic et donc de recettes publicitaires. Pyrrhus, en son temps, avait expérimenté ce genre de victoire… 
En fait, ce type d’action judiciaire tient à une mauvaise compréhension de ce qu’est un moteur de recherche et de sa fonction. Google ne produit pas de contenu et n’est rien d’autre qu’un agrégateur de liens. Pour que ces liens soient pertinents, ils peuvent prendre la forme de vignettes représentants les photos recherchées et trouvées, ou celle de courts extraits des textes recherchés, en général le titre et le chapô lorsqu’il s’agit d’un article. 
C’est cette fonction même qui a été remise en cause par les juridictions belges et allemandes.
La question du partage du gâteau publicitaire
Derrière cela se cache la question du partage du gâteau publicitaire et des revenus. Aujourd’hui, ce sont les entreprises qui gèrent les liens (Google, Yahoo!, etc.) qui « captent la valeur » sur Internet au détriment des entreprises de contenus, comme les journaux. 
La voie de la sagesse consiste plutôt à négocier ce partage, ce qu’ont fait par exemple des agences comme Associated Press et l’AFP, ou sur un autre mode des journaux comme Le Monde.
Et puis, dernier point. Les photos de starlettes de Michael Bernhard, le photographe allemand à l’origine du procès, peuvent encore être trouvées sur Google, pour la simple raison qu’elles sont partout ! Sur des sites, sur des blogs… Elles se trouvent aussi indexées sur d’autres moteurs de recherche et dieu sait s’ils sont nombreux… 
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